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Omgevingsakoestiek Acoustique Environnementale

Représentation schématique du concept d’acoustique environnementale.

Acoustique environnementale : réglementation en Belgique

L’acoustique environnementale traite des bruits dans l’environnement extérieur causés par différentes sources telles que la circulation (routière, ferroviaire et aérienne), l’industrie, les machines sur les chantiers, les loisirs, etc.

Afin de réaliser une prévision du bruit dans l’environnement, la propagation du son doit pouvoir être évaluée en plein air. Il s’agit d'un phénomène complexe impliquant de nombreux facteurs tels que la propagation géométrique, l’absorption de l’air, les influences météorologiques, l’influence du sol et de la végétation, la protection et la réflexion par des obstacles, etc. Des méthodes de calcul et des logiciels standardisés sont disponibles à cette fin.

Afin d’éviter, d’empêcher ou de diminuer les nuisances liées au bruit dans l’environnement, des normes de bruit ont été établies par le biais de directives européennes et de la réglementation au niveau des Régions. Celles-ci s’inscrivent dans le cadre plus général de la législation environnementale et du permis environnemental. Afin de réduire le bruit dans l’environnement, il est préférable d’agir à la source, par exemple en limitant les puissances acoustiques des véhicules et des installations techniques.

Afin de limiter les nuisances sonores découlant de l’industrie, des discothèques, etc., il est évident que les aspects de l’acoustique du bâtiment tels que l’isolation de la façade jouent également un rôle. À l’inverse, le bruit environnemental en présence donne des indications sur l’isolation de façade nécessaire pour les habitations et les bâtiments scolaires.

Réglementation

La réglementation applicable en Belgique en matière de lutter contre les nuisances sonores est très vaste et est promulguée à différents niveaux.

Aperçu de la réglementation en matière d’acoustique environnementale

Union européenne

Les directives établies par l’Union européenne concernent surtout les restrictions à la source (émissions sonores de véhicules à moteur, avions, engins de chantier). En outre, il existe des directives concernant la gestion du bruit environnant qui ont été transposées en décrets nationaux et régionaux.

Région

La législation environnementale en général et, plus particulièrement, la législation en matière de bruit dans l’environnement, est une compétence régionale. Ainsi, l’approche est parfois différente dans les trois régions. Vous trouverez un aperçu détaillé de la législation en matière de nuisances sonores applicable en Région flamande sur le site Internet du Département EnvironnementLe site Internet Portail environnement de Wallonie donne un aperçu détaillé de la législation en vigueur en Région wallonne. Retrouvez la législation concernant le bruit dans l’environnement, en vigueur dans la Région de Bruxelles-Capitale, sur le site Internet Bruxelles environnement.

Fédéral

Certains décrets, qui ont vu le jour au niveau fédéral avant la régionalisation, sont toutefois restés d’application dans une ou plusieurs Régions.

Commune

Enfin, les communes ont également un rôle non négligeable en matière de nuisances sonores.