Glossaire

Vous trouverez ici un glossaire distinct présentant la terminologie du droit d'auteur. Vous pouvez trouver un glossaire général ici.

Le droit d'auteur

Droit d’auteur
Le droit d'auteur est un titre de propriété intellectuelle qui confère à son titulaire un droit exclusif et temporaire d'exploitation d'une œuvre littéraire ou artistique.

Symbole ©
Symbole indiquant qu’une création est soumise à des droits d’auteur, bien qu'il ne soit pas obligatoire en Belgique.

 

 

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