Le numéro d'identification

Afin d'assurer la traçabilité des produits mis sur le marchés ou prêts à être mis sur le marché, et de permettre, lorsqu'il est avéré qu'un produit d'un lot ou d'une série présente un risque ou n'est pas conforme à la déclaration des performances, de retirer ou rappeler tous les autres produits concernés du marché, le RPC impose l'attribution pour chaque produit d'un numéro d'identification, c'est-à-dire un numéro de type, de lot ou de série ou tout autre élément qui permettra l'identification du produit une fois mis sur le marché. Lorsque la taille ou la nature du produit ne le permet pas, ces informations doivent figurer sur l'emballage ou dans un document accompagnant le produit.