Le numéro d'identification

Tout produit portant le marquage CE et mis sur le marché doit porter un numéro d'identification, c'est-à-dire un numéro de lot ou de série ou tout autre élément qui permettra l'identification du produit une fois mis sur le marché. Lorsque la taille ou la nature du produit ne le permet pas, ces informations doivent figurer sur l'emballage ou dans un document accompagnant le produit.

Le numéro d'identification permet d'assurer la traçabilité des produits mis sur le marchés ou prêts à être mis sur le marché, et, en particulier lorsqu'il est avéré qu'un produit d'un lot ou d'une série présente un risque ou n'est pas conforme à la déclaration des performances, de retirer ou rappeler tous les autres produits concernés. Ce numéro d'identification ne doit pas être confondu avec la référence du produit type, qui permet d'associer le produit à sa déclaration des performances.