Classification Y pour les nouvelles technologiques durables

La prise de conscience des dangers inhérents au changement climatique pousse de plus en plus d'entreprises et d'institutions de recherche à développer des technologies visant à réduire nos émissions de CO2. Afin de faciliter l'identification de ces technologies durables dans le nouveau système de classification des brevets, ou Classification coopérative des brevets (CPC), une section Y a été créée spécialement en vue de les regrouper.
Les multiples rapports alarmants publiés par le Groupe d'experts intergouvernemental des Nations Unies sur l'évolution du climat (GIEC) nous ont fait prendre conscience de l'importance de réduire les émissions de gaz à effet de serre générées par les activités humaines. L'adoption du protocole de Kyoto, en 1997, a envoyé un signal fort : le nombre de nouvelles demandes de brevets pour des technologies durables a grimpé en flèche, jusqu'à atteindre une moyenne de 40.000 demandes par an.

Ces brevets sont repris dans différents systèmes de classification (ancienne classification ECLA au niveau européen ou CIB au niveau international). Ces systèmes comprenant des milliers de catégories, il s'avère difficile de retrouver dans les bases de données les brevets portant sur les technologies durables. La nouvelle section Y du classement permet de remédier à ce problème.

Le 1er janvier 2013, un nouveau système de classification a vu le jour : la Classification coopérative des brevets (CPC). En plus des huit sections existantes (A à H), il comporte une section Y qui rassemble les nouveaux développements technologiques. Celle-ci comprend la sous-catégorie Y02B dédiée aux technologies du bâtiment durables (systèmes d'éclairage, de chauffage ou de ventilation économes en énergie, gestion de l'énergie, applications TIC permettant de réduire la consommation énergétique des bâtiments et systèmes intégrés d'énergies renouvelables, …).

La sous-catégorie Y02B est, elle aussi, subdivisée en différentes classes et sous-classes. Le tableau A ci-dessous en donne un exemple et indique le nombre de brevets répertoriés dans chaque classe.

Cette structure a été développée de façon détaillée, dans le but de permettre une recherche ciblée. Le tableau B reprend, à titre d'exemple, une partie de la structure utilisée pour les systèmes de chauffage économes en énergie.

On peut ainsi effectuer des recherches très précises et obtenir des résultats pertinents. Dans la classe Y02B 30/00 reprenant les installations HVAC économes en énergie, on trouve plus de 31.000 brevets (nombreux d'entre eux ne correspondent pas à l'objet de la recherche). Si l'on affine la requête jusqu'à la sous-classe Y02B 30/102, on réduit les résultats à 1.500 brevets relatifs à des chaudières à condensation.

Outre ces catégories, on peut utiliser des mots-clés ou d'autres critères de recherche (date de publication, inventeur ou titulaire du brevet) afin de restreindre encore davantage le champ d'investigation. Pour de plus amples informations sur le sujet, le lecteur pourra consulter la version intégrale de cet article, qui propose un guide pratique pour la recherche électronique de technologies du bâtiment durables sur la base de la classification Y, ou contacter la Cellule Brevets du CSTC à l'adresse brevet@bbri.be.

A | Exemple de structure de la catégorie Y02B (traduction libre)
Y02B Description Informations # brevets
Y02B 10/00 Intégration des énergies renouvelables dans les bâtiments Énergies solaire et éolienne, géothermie, applications destinées aux utilisateurs finaux des bâtiments et des habitations 29.595
Y02B 20/00 Technologies d'éclairage économes en énergie Mesures d'économie d'énergie pour les technologies conventionnelles (lampes à incandescence, par exemple), mais aussi développements technologiques efficaces (lampes LED, par exemple) pour l'éclairage d'ambiance 28.994
Y02B 30/00 Systèmes de chauffage, de ventilation ou de climatisation (HVAC) économes en énergie Technologies HVAC et stratégies de contrôle et de commande permettant d'accroître l'efficacité (pompes à chaleur pour la production d'eau chaude sanitaire, ballons de stockage à hautes performances, régulateurs efficaces, systèmes de récupération de chaleur, par exemple) 31.256

B | Exemple de structure de la sous-catégorie Y02B 30/00 : systèmes de chauffage économes en énergie (traduction libre)
Y02B 30/00 Systèmes de chauffage, de ventilation ou de climatisation économes en énergie (HVAC)
Y02B 30/08
  • Chauffage des bâtiments, des locaux ou de l'eau chaude sanitaire ou systèmes de distribution
Y02B 30/10
    • Utilisant un ballon de stockage
Y02B 30/102
      • Chaudières à condensation
Y02 B 30/104
        • Air comburant humidifié à l'aide du condensat des produits de combustion
Y02B 30/106
        • Condensat extrait de l'appareil à combustion



Article complet


Pascale Steenhoudt, ir., chef de laboratoire, laboratoire Chimie du bâtiment, CSTC

R. Decuypere, ir., chercheur, laboratoire Développement durable, CSTC

Article élaboré en collaboration avec la Cellule Brevets