Où trouver les documents tels que normes, PTV, ATG, STS, NIT… ?
Les normes (normes NBN, EN et ISO) sont publiées par le Bureau de Normalisation (www.nbn.be). Certaines de ces normes sont consultables, moyennant abonnement, via notre site internet www.cstc.be (rubrique "Publications du CSTC et Normes"). A titre d'information complémentaire, on notera que les Antennes Normes (www.normes.be) ont pour objectif d'informer l’ensemble du secteur belge de la construction, et principalement les PME, au sujet des différentes normes (de produit, de calcul ou d'essai) existantes ou en préparation au niveau national et européen.

Les Prescriptions Techniques/Technische Voorschriften (PTV) sont des documents normatifs élaborés et publiés par les organismes sectoriels désignés par le NBN en vue de délivrer la marque BENOR à des types de produits bien déterminés. Les organismes sectoriels concernés par les PTV sont : Outre les normes et les documents normatifs (PTV) dont question ci-dessus, d'autres documents à caractère normatif sont produits en Belgique par des organismes à activités normatives : il s'agit notamment des STS, ATG et NIT.

Les Spécifications Techniques/Technische Specificatie (STS) sont disponibles auprès du SPF ‘Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie’ et sont élaborées à l'initiative de ce dernier. Les STS décrivent de quelle manière un produit peut être prescrit en fonction d’une application bien précise, comment il peut être contrôlé et mis en œuvre et comment sa mise en œuvre peut être évaluée. Certaines données relatives à la conception peuvent également y figurer.

Les Agréments Techniques/Technische Goedkeuringen (ATG) et les Feuillets d'information de l’UBAtc sont disponibles auprès de l'Union belge pour l'agrément technique dans la construction (www.ubatc.be). L'agrément technique ATG décrit un produit de construction déterminé, d'un seul fabricant et pour une application bien définie, et en donne les caractéristiques techniques. Les ATG sont délivrés pour des produits pour lesquels il n'existe pas de normes ‘produits’; il s'agit donc principalement de systèmes, produits innovants et produits faits de plusieurs composants.

Les Notes d'information technique (NIT), élaborées sous l'égide d'un Comité technique, sont publiées par le CSTC (www.cstc.be, rubrique "Publications du CSTC et Normes"). Conçues le plus souvent comme des codes de bonne pratique, les NIT étudient en détail un domaine bien précis de la construc­tion, comme la pose des vitrages, la réalisation des toitures en ardoises, la mise en œuvre des revêtements de sol en bois, etc.

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